Comptes rendus du Conseil municipal

Conseil municipal du 12 Septembre 2022

Compte rendu du 7 Avril 2022

Approbation du Compte de Gestion 2021 et du budget 2022, vote des taxes 2022, autorisation de l'achat d'une parcelle de terrain Chemin de paradis, autorisation d'ouvrir une étude de vidéoprotection...

Compte rendu du 17 Janvier 2022

Autoriser le Maire à effectuer des dépenses d'investissement, la dématérialisation des demandes d'urbanisme...

Compte rendu du 25 Novembre 2021

Clôture de la régie, point sur les mobilités, rapport CCPOH 2020,...

Compte rendu du 6 Septembre 2021

Demande de fonds de concours auprès de la CCPOH pour restauration de stèles, cession d'un tableau , limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation...

Compte rendu du 21 Juin 2021

Demande de fonds de concours auprès de la CCPOH pour la pose de barrières chemin de la montagne, désignation de 2 délégués pour la CLETC, désignation de 3 propriétaires fonciers pour le projet MAGEO...

Compte rendu du 8 Avril 2021

Approbation des comptes de gestion et administratif 2020 de la commune, affectation des résultats 2020 de la commune, vote des taxes 2021, votes sur le transfert de la compétence PLU à la CCPOH et de la compétence Mobilités...

Compte rendu du 18 Janvier 2021

Demande de subventions pour le déploiement de la vidéoprotection ainsi que du renforcement et de l'intégration des réseaux BT, EP, FT, sortie du domaine public de la commune d'un tableau...

Compte rendu du 21 Septembre 2020

Les projets à venir, désignation des représentants à la commission SMOTHD, à la commission SCOT de la CCPOH et des commissions externes de la CCPOH, modification du budget primitif,...

Compte rendu du 15 Juin 2020

Commissions internes et externes, promotion au grade supérieur de la secrétaire de mairie, indemnité bois de chauffage, vote des 3 taxes...